Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERO POINT DOM
erwan herve

Numéro de dépôt :
3784468
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/11/2020
APERO POINT DOM de erwan herve

Présentation de la marque APERO POINT DOM

Déposée le 23 novembre 2010 par la société erwan herve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « APERO POINT DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la société erwan herve domicilié(e) residence saint-nicolas, traverse saint-nicolas - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 496 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, erwan herve domicilié(e) residence saint-nicolas, traverse saint-nicolas - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France.

La marque APERO POINT DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERO POINT DOM est expirée depuis le 23 novembre 2020.

erwan herve a également déposé les autres marques suivantes : La Centrale des Travaux , APERO ICE


erwan herve - residence saint-nicolas, traverse saint-nicolas - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France - SIREN 448496505


erwan herve - residence saint-nicolas, traverse saint-nicolas - 83700 - SAINT-RAPHAEL - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 8 février 2012 - Rejet partiel n°569329 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-08

Arachides préparées, fruits conservés, charcuteries conservées ;

Préparations faites de céréales, confiseries, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucreries ;

Articles pour fumeurs, cigarettes, papier à cigarettes ;

Transport et livraison de marchandises.